Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIG 56 SYSTEMES D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DU MORBIHAN
Société d'Informatique du Morbihan

Numéro de dépôt :
93485108
Date de dépôt :
23/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2003

Présentation de la marque SIG 56 SYSTEMES D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DU MORBIHAN

Déposée le 23 septembre 1993 par la société Société d'Informatique du Morbihan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIG 56 SYSTEMES D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DU MORBIHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la société Société d'Informatique du Morbihan domicilié(e) BP 406, 56010 VANNES Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 161 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SIM PIBS - Kérino - France.

La marque SIG 56 SYSTEMES D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DU MORBIHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIG 56 SYSTEMES D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DU MORBIHAN est expirée depuis le 23 septembre 2003.

Société d'Informatique du Morbihan a également déposé les autres marques suivantes : VOICI PROGOSEM


Société d'Informatique du Morbihan - BP 406, 56010 VANNES Cédex - France - SIREN 328161245


Société SIM PIBS - Kérino - France


Inscription le 9 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323443 - Publication au BOPI 2001-05-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Services d'informations géographiques du Morbihan, à savoir : informations utilisées pour l'aménagement du territoire (économie, aménagement, environnement, urbanisme, infrastructure) tant dans la constitution des bases de données, que dans les échanges entre les acteurs concernés (administration, collectivités locales, organismes consulaires, établissements publics, entreprises, bureaux d'étude).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.